Guide du déposant: Procédures PCT devant l’OEB Guide euro-PCT Sommaire

Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978. Il constitue une tentative de simplification des procédures de dépôt de demandes de brevet, réponse au constat que la mondialisation des marchés impliquait l’homologation simultanée de brevets dans de nombreux pays, un processus long, compliqué et coûteux. Preuve du succès de la démarche, le millionième dépôt a été effectué vers la fin 2004.Le Traité a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 octobre 2001. Rédigé et signé en français et anglais, il est cependant désormais disponible dans des versions officielles dans d’autres langues.

Ihrer spezifischen PCT-Anmeldung

• Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978.
• Il offre ainsi la possibilité de protéger les droits d’un procédé innovant dans plus de 150 pays en une seule demande.
• Ce travail de recherche exécuté par le demandeur d’un brevet avant même le dépôt est conseillé.
• Cette base de données comprend également des documents de brevets fournis par 78 offices participants, permettant un accès public gratuit à plus de 112 millions de divulgations technologiques en matière technologique.

Il a refait la traversée du PCT aller et retour, battant son record précédent de 2 semaines, le 28 novembre 20064. Il fut l’un des deux National Scenic Trails (avec le sentier des Appalaches) conçus en 1968 lors de la création du National Trails System par le Congrès américain (il en existe huit en 2008). Le Pacific Crest Trail est l’un des trois plus longs et célèbres sentiers américains, avec le sentier des Appalaches et le Continental Divide Trail (chemin de la ligne de partage des eaux), constituant la triple couronne de la randonnée. Le Pacific Crest Trail ou Pacific Crest National Scenic Trail, abrégé PCT (Chemin des crêtes du Pacifique en français), est un sentier de grande randonnée et d’équitation de l’ouest des États-Unis.

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Concrètement, pour le créateur d’un procédé innovant ou d’un nouveau produit, le dépôt d’un brevet protège sa création. Une fois obtenu, le brevet lui accorde un monopole d’exploitation sur une durée maximale de 20 ans. Il peut être national, voire européen par le biais de l’Office européen des brevets (OEB) qui réunit 39 Etats. Pour aller encore plus loin, le PCT créé en 1970 facilite la reconnaissance du brevet dans plus de 150 pays à travers le monde. La demande PCT de brevet est une demande internationale qui permet la délivrance de plusieurs brevets nationaux ou régionaux, c’est pourquoi la procédure d’examen d’une demande PCT comporte deux phases successives dites “internationale” et “nationale”. Les demandes internationales publiées sont disponibles sur PATENTSCOPE, l’une des bases de données mondiales de l’OMPI.

La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente. Les taux sanguins de PCT sont donc d’autant plus élevés que l’infection est étendue, permettant un plus large recrutement cellulaire pour sa sécrétion. Enfin, le fait que la stéroides anabolisants vente en ligne sécrétion fasse appel à un contingent de granules de stockage explique la grande précocité de ce marqueur, permettant de la longueur d’une étape de synthèse préalable à la sécrétion.

Ce travail de recherche exécuté par le demandeur d’un brevet avant même le dépôt est conseillé. Cela permet d’éviter d’engager des frais qui ne seront pas remboursés en cas de rejet de la demande. La concentration de procalcitonine augmente dans les infections bactériennes mais reste faible dans les infections virales etles maladies inflammatoires.